1. Éditeur du site

Le présent site web est édité par :

 Nom / Prénom / Raison sociale : Élodie CARAUX Architectures

 Statut / Forme juridique : Architecte en nom propre / EI

 Adresse du siège social : Rue de Séans 39100 DOLE

 Téléphone : 06 95 50 15 23

 Adresse e-mail : contact@elodiecaraux.fr

 Numéro SIRET : 104 924 758 00014

 Numéro d'inscription à l'Ordre des Architectes de la région Bourgogne-Franche-Comté : 084899

 Réglementation : L'exercice de la profession d'architecte est soumis à la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture et à son code de déontologie.

 Directeur de la publication : Élodie CARAUX

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2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

 Hébergeur : Wix

 Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

 Téléphone : +1 415-639-9034

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3. Assurance professionnelle

 Assureur : MAF (Mutuelle des Architectes Français)

 Adresse de l'assureur : 189 boulevard Saint-Germain, 75007 Paris, France

 Couverture géographique : France métropolitaine

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4. Propriété intellectuelle et crédits

L'ensemble de ce site (structure, textes, photographies, plans, dessins, visuels et éléments graphiques) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle du site ou de son contenu, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

 Crédits photos / visuels : Élodie CARAUX

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5. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec un client consommateur, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation suivant :

CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice)

Adresse : 49 Rue de Ponthieu, 75008 Paris

Site web / Saisine en ligne : https://www.cm2c.net

E-mail : cm2c@cm2c.net

 

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6. Protection des données personnelles (RGPD)

Les informations personnelles recueillies sur ce site via le formulaire de contact font l'objet d'un traitement destiné à répondre à vos demandes de renseignements et de devis.

 Responsable du traitement : Élodie CARAUX contact@elodiecaraux.fr

 Finalité du traitement : Traitement des demandes d'information et gestion de la relation prospects / clients.

 Durée de conservation des données : Les données collectées sont conservées pour une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact.

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 Vos droits : Conformément à la réglementation sur les données personnelles (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de limitation du traitement de vos données.

 Exercer vos droits : Vous pouvez exercer ces droits à tout moment en envoyant un e-mail à : contact@elodiecaraux.fr

 Réclamation : Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation auprès de la CNIL (⁠www.cnil.fr⁠).

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7. Cookies

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